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Lignes directrices pour la facturation dans le cadre de l’AHES, valables à partir du semestre d’automne 2021/2022 (19.8.2024)
Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Intégration de nouvelles filières d’études dans les annexes à l’accord sur les hautes écoles spécialisées (AHES) (2.5.2023)
Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Décision de la Conference des cantons signataires AHES concernant l’interprétation de l’art. 5, let. d, AHES (27.6.2019)
Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Formulaire de données personnelles pour la détermination du canton débiteur, modèle de formulaire (février 2020)
Rattaché à Thèmes / … / Hautes écoles spécialisées / Directives, notices explicatives et documents pour les cantons et les écoles (livraison des données)
Interkantonale Vereinbarung über die Beiträge an die Ausbildungskosten in der beruflichen Grundbildung, Berufsfachschulvereinbarung BFSV (22.6.2006)
Rattaché à Themen / … / Berufsfachschulen / Dokumentation
Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine de la formation professionnelle initiale, accord sur les écoles professionnelles, AEPr (22.6.2006)
Rattaché à Thèmes / … / Écoles professionnelles / Documentation
Annexe pour l’année scolaire 2024/2025
Rattaché à Thèmes / … / Écoles professionnelles / Documentation
Interkantonale Vereinbarung für Schulen mit spezifisch-strukturierten Angeboten für Hochbegabte (20.2.2003)
Rattaché à Themen / … / Hochbegabte / Grundlagendokumente
Richtlinien zur Interkantonalen Vereinbarung für Schulen mit spezifisch-strukturierten Angeboten für Hochbegabte (20.2.2003)
Rattaché à Themen / … / Hochbegabte / Dokumente für Kantone und Schulen zur Datenlieferung
Accord intercantonal sur les écoles offrant des formations spécifiques aux élèves surdoués (20.2.2003)
Rattaché à Thèmes / … / Élèves surdoués / Documents de référence

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